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LE BREUIL

Active
Siren821 415 833Société civile60110 AMBLAINVILLECréée le 11 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LE BREUIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 415 833. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Chateau, 60110 Amblainville. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. THIBAUT CONSTANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BREUIL

Dénomination
LE BREUIL
SIREN
821 415 833
SIRET (siège)
821 415 833 00028
N° TVA intracommunautaire
FR50821415833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 415 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 juillet 2016
Siège social
27 RUE DU CHATEAU, 60110, AMBLAINVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BREUIL

Culture.

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Finances de LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BREUIL

TC

THIBAUT CONSTANT

Gérant

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2022

FL

FABIENNE LIPPENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2016) · 10 ans

S

SCEA DU DOMAINE DE SANDRICOURT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BREUIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60110 AMBLAINVILLESiègeActif

    821 415 833 00028 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0111Z

  • 60110 MERUFermé

    821 415 833 00010 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE BREUIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de LE BREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BREUIL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Lippens, nom d'usage : Fiminski, Fabienne Eliane ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Constant, Thibaut Cyriaque

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    nomination du Gérant : Constant, Thibaut Cyriaque

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-11 · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2016

Questions fréquentes sur LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de LE BREUIL est 821 415 833. Le SIRET de son siège social est 821 415 833 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50821415833.

Qui dirige LE BREUIL ?

LE BREUIL est dirigée par THIBAUT CONSTANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREUIL ?

Le siège social de LE BREUIL est situé 27 rue du Chateau, 60110 Amblainville.

LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREUIL.

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