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LE BREUIL

Active
Siren897 697 637SCI43800 VOREYCréée le 29 mars 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

LE BREUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2021, identifiée par le SIREN 897 697 637. Elle est domiciliée 22 Rte du Ramey Lieudit Brigols, 43800 Vorey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIEN LE MOUEL, gérant.

Fiche d'identité de LE BREUIL

Dénomination
LE BREUIL
SIREN
897 697 637
SIRET (siège)
897 697 637 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55897697637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 697 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mars 2021
Siège social
22 RTE DU RAMEY LIEUDIT BRIGOLS, 43800, VOREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BREUIL

L'acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la viabilisation, la construction, la rénovation, la division, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BREUIL

C

CHAMMA

Autre

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

FL

FABIEN LE MOUEL

Gérant

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

FL

FRANCOISE LEGRIS

Autre

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

Établissements de LE BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43800 VOREYSiègeActif

    897 697 637 00014 · ouvert le 18 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Conformité de LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-03-18

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2021

Questions fréquentes sur LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de LE BREUIL est 897 697 637. Le SIRET de son siège social est 897 697 637 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55897697637.

Qui dirige LE BREUIL ?

LE BREUIL est dirigée par FABIEN LE MOUEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREUIL ?

Le siège social de LE BREUIL est situé 22 Rte du Ramey Lieudit Brigols, 43800 Vorey.

LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREUIL.

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