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LE BRIAND

Active
Siren387 668 338SARL83120 SAINTE-MAXIMECréée le 29 avril 1992

4110D · Supports juridiques de programmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents

LE BRIAND est une SARL immatriculée le 29 avril 1992 sous le numéro SIREN 387 668 338. Son siège social est situé 15 bd Aristide Briand, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D).

Fiche d'identité de LE BRIAND

Dénomination
LE BRIAND
SIREN
387 668 338
SIRET (siège)
387 668 338 00040
N° TVA intracommunautaire
FR52387668338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 668 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
29 avril 1992
Siège social
15 BD ARISTIDE BRIAND, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LE BRIAND

Supports juridiques de programmes

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Finances de LE BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BRIAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BRIAND

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif

    387 668 338 00040 · ouvert le 21 juin 1999 · NAF 4110D

  • 83120 SAINTE-MAXIMEActif

    387 668 338 00032 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4110D

  • 75007 PARISFermé

    387 668 338 00016 · ouvert le 29 avril 1992 · NAF 701D

  • 75006 PARISFermé

    387 668 338 00024 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 701D

Documents juridiques de LE BRIAND

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2001

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 08 août 1995

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Conformité de LE BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BRIAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1992

Questions fréquentes sur LE BRIAND

Quel est le numéro SIREN de LE BRIAND ?

Le numéro SIREN de LE BRIAND est 387 668 338. Le SIRET de son siège social est 387 668 338 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52387668338.

Où se situe le siège social de LE BRIAND ?

Le siège social de LE BRIAND est situé 15 bd Aristide Briand, 83120 Sainte-Maxime.

LE BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRIAND.

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