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LE BRIAND

Active
Siren810 222 687SNC90300 OFFEMONTCréée le 16 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE BRIAND est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2015, identifiée par le SIREN 810 222 687. Elle est domiciliée 72 rue Aristide Briand, 90300 Offemont. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La direction est assurée par SENAD KURTOVIC en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de LE BRIAND

Dénomination
LE BRIAND
SIREN
810 222 687
SIRET (siège)
810 222 687 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72810222687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 222 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
16 mars 2015
Siège social
72 RUE ARISTIDE BRIAND, 90300, OFFEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BRIAND

Bar, tabac, PMU, presse, jeux, papeterie, bimbeloterie, loterie, souvenirs, carterie, brasserie, activités hippiques, jeux annexes et connexes, vente articles pour fumeurs.

Finances de LE BRIAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRIAND

SK

SENAD KURTOVIC

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 mai 2025

AM

AZRA MAHMUTOVIC

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BRIAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 OFFEMONTSiègeActif

    810 222 687 00016 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE BRIAND

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de LE BRIAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRIAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRIAND

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : KURTOVIC Senad ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : KURTOVIC Azra

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2015-05-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-03-16

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2015

Questions fréquentes sur LE BRIAND

Quel est le numéro SIREN de LE BRIAND ?

Le numéro SIREN de LE BRIAND est 810 222 687. Le SIRET de son siège social est 810 222 687 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72810222687.

Qui dirige LE BRIAND ?

LE BRIAND est dirigée par SENAD KURTOVIC, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BRIAND ?

Le siège social de LE BRIAND est situé 72 rue Aristide Briand, 90300 Offemont.

LE BRIAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRIAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRIAND.

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