LE BRIS DOMINIQUE

Active

Siren804 635 274Entrepreneur individuel14400 MOSLESCréée le 01 septembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 635 274, LE BRIS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2014. Son siège social est situé chemin du Danu, 14400 Mosles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de LE BRIS DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: LE BRIS DOMINIQUE
SIREN: 804 635 274
SIRET (siège): 804 635 274 00017
N° TVA intracommunautaire: FR15804635274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 635 274
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 septembre 2014
Siège social: CHEMIN DU DANU, 14400, MOSLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE BRIS DOMINIQUE

Vente à domicile

Finances de LE BRIS DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRIS DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BRIS DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14400 MOSLESSiègeActif
804 635 274 00017 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de LE BRIS DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BRIS DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRIS DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRIS DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRIS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BRIS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRIS DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur LE BRIS DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de LE BRIS DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de LE BRIS DOMINIQUE est 804 635 274. Le SIRET de son siège social est 804 635 274 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15804635274.

Où se situe le siège social de LE BRIS DOMINIQUE ?

Le siège social de LE BRIS DOMINIQUE est situé chemin du Danu, 14400 Mosles.