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Le Bris Pascal

Active
Siren927 892 745Entrepreneur individuel27660 BernouvilleCréée le 29 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Le Bris Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2024, identifié par le SIREN 927 892 745. Son siège social est situé 1 CHE du Marais, 27660 Bernouville. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de Le Bris Pascal

Dénomination
Le Bris Pascal
SIREN
927 892 745
SIRET (siège)
927 892 745 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86927892745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 892 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
29 avril 2024
Siège social
1 CHE du Marais, 27660, Bernouville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Le Bris Pascal

Rénovation esthétique intérieur et extérieur , lustrage des feux et embellissement de la carrosserie rénovation et nettoyage intérieur

Finances de Le Bris Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Le Bris Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Le Bris Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27660 BernouvilleSiègeActif

    927 892 745 00013 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4520A

Documents juridiques de Le Bris Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Le Bris Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Bris Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Le Bris Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Bris Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Le Bris Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Le Bris Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2024

Questions fréquentes sur Le Bris Pascal

Quel est le numéro SIREN de Le Bris Pascal ?

Le numéro SIREN de Le Bris Pascal est 927 892 745. Le SIRET de son siège social est 927 892 745 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86927892745.

Où se situe le siège social de Le Bris Pascal ?

Le siège social de Le Bris Pascal est situé 1 CHE du Marais, 27660 Bernouville.

Le Bris Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Bris Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Bris Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Bris Pascal.

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