LE BRISTOL
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
LE BRISTOL est une SARL immatriculée le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 728 468. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Mal de Lattre de Tassigny, 59300 Valenciennes. LE BRISTOL relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de LE BRISTOL
INSEE- Dénomination
- LE BRISTOL
- SIREN
- 399 728 468
- SIRET (siège)
- 399 728 468 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24399728468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 728 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 2 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 59300, VALENCIENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE BRISTOL
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE BRISTOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59300 VALENCIENNESSiègeFermé
399 728 468 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE BRISTOL
INPIConformité de LE BRISTOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRISTOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRISTOL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frARA - Orientation en ARA
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 26 février 2026 · N° 24/02709
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 26 novembre 2025 · N° 22/03640
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 10 octobre 2025 · N° 24/07990
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/06203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 22 mai 2025 · N° 2024041134
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/01249
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/04097
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 21-20.643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 17 mai 2023 · N° 20/04823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 mai 2023 · N° 23/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 20 octobre 2022 · N° 22/02818
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21-11.089
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 24 novembre 2020 · N° 18/12097
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 septembre 2018 · N° 17-17.755
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 27 janvier 2017 · N° 14/18497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 2005 · N° 04-12.283
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2002 · N° 01-11.451
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2000 · N° 98-11.442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-19.071
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-20.989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BRISTOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BRISTOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur LE BRISTOL
Quel est le numéro SIREN de LE BRISTOL ?
Le numéro SIREN de LE BRISTOL est 399 728 468. Le SIRET de son siège social est 399 728 468 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24399728468.
Où se situe le siège social de LE BRISTOL ?
Le siège social de LE BRISTOL est situé 2 av Mal de Lattre de Tassigny, 59300 Valenciennes.
LE BRISTOL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BRISTOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BRISTOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRISTOL.
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