LE BROUSSAIS

Active

Siren512 191 032Société civile22230 ILLIFAUTCréée le 05 mai 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 191 032, LE BROUSSAIS est une société civile créée le 5 mai 2009. Son siège social est situé Le Broussais, 22230 Illifaut. LE BROUSSAIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par STEPHANE GUILLAUMEL, gérant.

Fiche d'identité de LE BROUSSAIS

INSEE

Dénomination: LE BROUSSAIS
SIREN: 512 191 032
SIRET (siège): 512 191 032 00014
N° TVA intracommunautaire: FR85512191032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 191 032
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 05 mai 2009
Siège social: LE BROUSSAIS , 22230, ILLIFAUT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LE BROUSSAIS

Polyculture

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Finances de LE BROUSSAIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BROUSSAIS

INSEEBODACC

STEPHANE GUILLAUMEL

Gérant

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BROUSSAIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22230 ILLIFAUTSiègeActif
512 191 032 00014 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE BROUSSAIS

INPI

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 août 2016

Acte

Dépôt du 06 février 2013

Acte

Dépôt du 23 juillet 2010

Acte

Dépôt du 23 juillet 2010

Acte

Dépôt du 05 mai 2009

Acte

Conformité de LE BROUSSAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BROUSSAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BROUSSAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BROUSSAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BROUSSAIS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 février 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Gérant : GUILLAUMEL Stéphane, Yves, Albert
20 mai 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-05 · Début d'activité : 2009-05-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 05 mai 2009

Questions fréquentes sur LE BROUSSAIS

Quel est le numéro SIREN de LE BROUSSAIS ?

Le numéro SIREN de LE BROUSSAIS est 512 191 032. Le SIRET de son siège social est 512 191 032 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85512191032.

Qui dirige LE BROUSSAIS ?

LE BROUSSAIS est dirigée par STEPHANE GUILLAUMEL, gérant.

Où se situe le siège social de LE BROUSSAIS ?

Le siège social de LE BROUSSAIS est situé Le Broussais, 22230 Illifaut.

LE BROUSSAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BROUSSAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BROUSSAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BROUSSAIS.

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