LE BROUSSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LE BROUSSET est une SCI immatriculée le 5 février 2018 sous le numéro SIREN 835 159 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Jeanne d’Arc, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BENJAMIN REMY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BROUSSET
INSEE- Dénomination
- LE BROUSSET
- SIREN
- 835 159 393
- SIRET (siège)
- 835 159 393 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07835159393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 159 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 février 2018
- Siège social
- 10 PL JEANNE D’ARC, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BROUSSET
Acquisition et gestion immobilière
Finances de LE BROUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BROUSSET
INSEEÉtablissements de LE BROUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
835 159 393 00015 · ouvert le 02 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BROUSSET
INPIComptes annuels de LE BROUSSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BROUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BROUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BROUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BROUSSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-05 · Début d'activité : 2017-11-02
- création
Date d'effet : 05 février 2018
Questions fréquentes sur LE BROUSSET
Quel est le numéro SIREN de LE BROUSSET ?
Le numéro SIREN de LE BROUSSET est 835 159 393. Le SIRET de son siège social est 835 159 393 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07835159393.
Qui dirige LE BROUSSET ?
LE BROUSSET est dirigée par BENJAMIN REMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BROUSSET ?
Le siège social de LE BROUSSET est situé 10 Pl Jeanne d’Arc, 88000 Epinal.
LE BROUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BROUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BROUSSET.
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