LE BRULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
LE BRULE est une SCI immatriculée le 17 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 978 003. Son siège social est situé 132 rue du faubourg d’Aval, 62190 Lillers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN DELSERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE BRULE
INSEE- Dénomination
- LE BRULE
- SIREN
- 392 978 003
- SIRET (siège)
- 392 978 003 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95392978003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 978 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 novembre 1993
- Siège social
- 132 RUE DU FAUBOURG D’AVAL, 62190, LILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BRULE
ACQUISITION, ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION, LA LOCATION ET LA GESTION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, PLUS GENE- RALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES POUVANT SE RATTACHER DIRECTE- MENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU TOUS OBJETS CONNEXES, POURVU QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE
Finances de LE BRULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BRULE
INSEEÉtablissements de LE BRULE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62190 LILLERSSiègeActif
392 978 003 00011 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE BRULE
INPIComptes annuels de LE BRULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BRULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRULE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 avril 2002 · N° 00-19.935
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2001 · N° 99-43.205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 97-44.379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-42.080
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 1999 · N° 97-12.712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mai 1992 · N° 90-16.931
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 juin 1991 · N° 89-21.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BRULE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 1993
Questions fréquentes sur LE BRULE
Quel est le numéro SIREN de LE BRULE ?
Le numéro SIREN de LE BRULE est 392 978 003. Le SIRET de son siège social est 392 978 003 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95392978003.
Qui dirige LE BRULE ?
LE BRULE est dirigée par JEAN DELSERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BRULE ?
Le siège social de LE BRULE est situé 132 rue du faubourg d’Aval, 62190 Lillers.
LE BRULE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BRULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRULE.
Entreprises similaires
Même activité à Lillers