LE BRUN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 905 354 585, LE BRUN est une SAS créée le 18 novembre 2021. Elle est domiciliée 12 Le Roue de Callac St Guillaume, 44160 Pontchateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par ANTHONY LE BRUN, président de sas.
Fiche d'identité de LE BRUN
INSEE- Dénomination
- LE BRUN
- SIREN
- 905 354 585
- SIRET (siège)
- 905 354 585 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38905354585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 354 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 18 novembre 2021
- Siège social
- 12 LE ROUE DE CALLAC ST GUILLAUME, 44160, PONTCHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BRUN
Achat d'un terrain en vue de la construction d'un bâtiment ; achat, vente, gestion, location et entretien d'immeubles bâtis ou non bâtis ou de biens immobiliers dont elle est ou sera propriétaire par suite d'apport, d'achat, ou de constructions ou qu'elle prendra en location, Obtention ou ouverture de crédit ou de prêt et conclusion de contrat de crédit-bail immobilier, apport de toute garantie aux engagements financiers associés pour permettre la réalisation de l'objet social
Finances de LE BRUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BRUN
INSEEÉtablissements de LE BRUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44160 PONTCHATEAUSiègeActif
905 354 585 00010 · ouvert le 16 novembre 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE BRUN
INPIComptes annuels de LE BRUN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BRUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
111 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRUN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, contrôle HSC/IC
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00785
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Décision du 28 août 2026 · N° 26/00250
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 28 août 2026 · N° 26/00252
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00238
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Tribunal judiciaire, contrôle HSC/IC
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00670
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, contrôle HSC/IC
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00674
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Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00027
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Cour d'appel, 1ère Chambre section B
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00026
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/14868
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00054
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 26 juin 2026 · N° 23/05100
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre cab. E
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/01782
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Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/03026
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00271
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 09 juin 2026 · N° 23/07746
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 5
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/06803
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/07410
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/12906
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Tribunal judiciaire, cabinet 3
Décision du 18 mai 2026 · N° 23/00516
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Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01415
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Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01414
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Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01413
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Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01412
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Décision du 13 mai 2026 · N° 24/01401
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Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00680
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Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00054
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Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00593
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Décision du 09 mars 2026 · N° 2025L00450
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 18 février 2026 · N° 22/03476
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 04 février 2026 · N° 25/03944
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 28 janvier 2026 · N° 22/02405
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Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025R00061
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Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 07 janvier 2026 · N° 22/01252
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Cour d'appel, ch civ.1-4 expropriation
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00234
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00233
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 24 juin 2025 · N° 24/01283
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Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/03332
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Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/02296
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Cour d'appel, ch civ.1-4 expropriation
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/00856
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Décision du 24 septembre 2024 · N° 22/00971
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/00271
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 10 septembre 2024 · N° 22/01119
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/06115
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre cab. E
Décision du 28 juin 2024 · N° 22/01000
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Décision du 11 juin 2024 · N° 22/01032
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Décision du 29 mai 2024 · N° 21/06768
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Décision du 16 mai 2024 · N° 21/02857
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 24 avril 2024 · N° 20/04711
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 08 mars 2024 · N° 22/11516
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 14 février 2024 · N° 21/12069
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/58483
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/00271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 18 octobre 2023 · N° 20/04943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/05689
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juillet 2023 · N° 20/06025
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 31 mars 2023 · N° 22/03248
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 22 juin 2022 · N° 20/04537
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 2019 · N° 17-28.054
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Cour d'appel, 10e Chambre
Décision du 23 mars 2017 · N° 16/02203
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 10 mars 2017 · N° 15/09974
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mai 2002 · N° 00-19.663
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2000 · N° 99-60.380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mars 1998 · N° 96-11.848
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 1994 · N° 91-43.511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1990 · N° 87-13.710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BRUN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-18 · Début d'activité : 2021-11-16
- création
Date d'effet : 18 novembre 2021
Questions fréquentes sur LE BRUN
Quel est le numéro SIREN de LE BRUN ?
Le numéro SIREN de LE BRUN est 905 354 585. Le SIRET de son siège social est 905 354 585 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38905354585.
Qui dirige LE BRUN ?
LE BRUN est dirigée par ANTHONY LE BRUN, président de sas.
Où se situe le siège social de LE BRUN ?
Le siège social de LE BRUN est situé 12 Le Roue de Callac St Guillaume, 44160 Pontchateau.
LE BRUN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BRUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRUN.
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