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LE BRUSC

Active
Siren493 631 410Société civile83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 09 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE BRUSC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 631 410. Son siège social est situé 411 av Joseph Raynaud, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE PETIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BRUSC

Dénomination
LE BRUSC
SIREN
493 631 410
SIRET (siège)
493 631 410 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92493631410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 631 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2007
Siège social
411 AV JOSEPH RAYNAUD, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BRUSC

Acquisition gestion administration location exploitation de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de LE BRUSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRUSC

FC

FREDERIC COQUET

Autre

Depuis la création (09 janvier 2007) · 19 ans

PP

PHILIPPE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de LE BRUSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    493 631 410 00013 · ouvert le 19 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BRUSC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE BRUSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRUSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRUSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRUSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRUSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRUSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRUSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2007

Questions fréquentes sur LE BRUSC

Quel est le numéro SIREN de LE BRUSC ?

Le numéro SIREN de LE BRUSC est 493 631 410. Le SIRET de son siège social est 493 631 410 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92493631410.

Qui dirige LE BRUSC ?

LE BRUSC est dirigée par PHILIPPE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BRUSC ?

Le siège social de LE BRUSC est situé 411 av Joseph Raynaud, 83140 Six-Fours-les-Plages.

LE BRUSC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRUSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRUSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRUSC.

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