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LE BRUSC

Active
Siren509 618 369SARL13003 MARSEILLECréée le 27 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LE BRUSC est une SARL immatriculée le 27 septembre 2011 sous le numéro SIREN 509 618 369. Elle est domiciliée 1 rue de la Chapelle Marseille, 13003 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Elle est dirigée par BERNARD CATALANO, gérant.

Fiche d'identité de LE BRUSC

Dénomination
LE BRUSC
SIREN
509 618 369
SIRET (siège)
509 618 369 00029
N° TVA intracommunautaire
FR95509618369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 618 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
1 RUE DE LA CHAPELLE MARSEILLE, 13003, MARSEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BRUSC

Acquisition et gestion de toutes participations dans le capital de toutes sociétés Française ou étrangères constituées ou à constituer. Acquisition, administration de tous biens biens immobiliers.

Finances de LE BRUSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRUSC

BC

BERNARD CATALANO

Gérant

Depuis la création (27 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de LE BRUSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13003 MARSEILLESiègeActif

    509 618 369 00029 · ouvert le 09 décembre 2008 · NAF 7010Z

  • 06560 VALBONNEFermé

    509 618 369 00011 · ouvert le 09 décembre 2008 · NAF 6832A

Documents juridiques de LE BRUSC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE BRUSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRUSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRUSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRUSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BRUSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRUSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRUSC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : CATALANO Bernard Antoine

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-09

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur LE BRUSC

Quel est le numéro SIREN de LE BRUSC ?

Le numéro SIREN de LE BRUSC est 509 618 369. Le SIRET de son siège social est 509 618 369 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95509618369.

Qui dirige LE BRUSC ?

LE BRUSC est dirigée par BERNARD CATALANO, gérant.

Où se situe le siège social de LE BRUSC ?

Le siège social de LE BRUSC est situé 1 rue de la Chapelle Marseille, 13003 Marseille.

LE BRUSC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRUSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRUSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRUSC.

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