LE BT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 923 764 963, LE BT est une SAS créée le 19 juillet 2023. Son siège social est situé 28 rue du faubourg Saint Jacques, 60000 Beauvais. Son activité principale relève du code NAF 5610C. SAMBA FOFANA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BT
INSEE- Dénomination
- LE BT
- SIREN
- 923 764 963
- SIRET (siège)
- 923 764 963 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51923764963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 764 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 19 juillet 2023
- Siège social
- 28 RUE DU FAUBOURG SAINT JACQUES, 60000, BEAUVAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BT
Restauration rapide, sur place et en livraison, sans vente d'alcool.
Finances de LE BT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BT
INSEEÉtablissements de LE BT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60000 BEAUVAISSiègeActif
923 764 963 00016 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE BT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE BT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 19 décembre 2025 · N° 23/00720
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23-20.135
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 22 juin 2023 · N° 19/01008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 01 mars 2012 · N° 10/15585
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-19 · Début d'activité : 2023-07-01
- création
Date d'effet : 19 juillet 2023
Questions fréquentes sur LE BT
Quel est le numéro SIREN de LE BT ?
Le numéro SIREN de LE BT est 923 764 963. Le SIRET de son siège social est 923 764 963 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51923764963.
Qui dirige LE BT ?
LE BT est dirigée par SAMBA FOFANA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BT ?
Le siège social de LE BT est situé 28 rue du faubourg Saint Jacques, 60000 Beauvais.
LE BT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BT.
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