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LE BUISSON

Active
Siren384 450 771SCI91150 MORIGNY-CHAMPIGNYCréée le 28 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 450 771. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 All des Marronniers, 91150 Morigny-Champigny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-LAURE TOUCHAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BUISSON

Dénomination
LE BUISSON
SIREN
384 450 771
SIRET (siège)
384 450 771 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15384450771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 450 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 1992
Siège social
3 ALL DES MARRONNIERS, 91150, MORIGNY-CHAMPIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BUISSON

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LE BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BUISSON

MT

MARIE-LAURE TOUCHAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2018

LM

LUC MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2018

Anciens dirigeants (1)

GM

Gérant Associé : TOUCHAIS Marie-Laure Geneviève Alice Germaine en fonction le 14 Avril 2016 Gérant Associé : MARCHAND Luc Michaël Marc en fonction le 14 Avril 2016 MME CREMER LILIANE

Gérant · de avril 2016 à avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BUISSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91150 MORIGNY-CHAMPIGNYSiègeActif

    384 450 771 00033 · ouvert le 08 mars 2018 · NAF 6820B

  • 91650 BREUILLETFermé

    384 450 771 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BUISSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BUISSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant Associé : TOUCHAIS Marie-Laure Geneviève Alice Germaine en fonction le 14 Avril 2016 ; Gérant Associé : MARCHAND Luc Michaël Marc en fonction le 14 Avril 2016

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant : MME CREMER LILIANE Gérant Associé : TOUCHAIS Marie-Laure Geneviève Alice Germaine en fonction le 14 Avril 2016 Gérant Associé : MARCHAND Luc Michaël Marc en fonction le 14 Avril 2016

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1992

Questions fréquentes sur LE BUISSON

Quel est le numéro SIREN de LE BUISSON ?

Le numéro SIREN de LE BUISSON est 384 450 771. Le SIRET de son siège social est 384 450 771 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15384450771.

Qui dirige LE BUISSON ?

LE BUISSON est dirigée par MARIE-LAURE TOUCHAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BUISSON ?

Le siège social de LE BUISSON est situé 3 All des Marronniers, 91150 Morigny-Champigny.

LE BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BUISSON.

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