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LE BUISSON

Active
Siren750 613 291SARL72430 NOYEN-SUR-SARTHECréée le 30 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 750 613 291, LE BUISSON est une SARL créée le 30 mars 2012. Elle est domiciliée Lieu Dit le Buisson Departementale 309, 72430 Noyen-sur-Sarthe. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDE BESNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE BUISSON

Dénomination
LE BUISSON
SIREN
750 613 291
SIRET (siège)
750 613 291 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17750613291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 613 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
30 mars 2012
Siège social
LIEU DIT LE BUISSON DEPARTEMENTALE 309, 72430, NOYEN-SUR-SARTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BUISSON

restaurant, bar, traiteur, plats à emporter, pizzéria, crêperie.

Finances de LE BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BUISSON

CB

CLAUDE BESNIER

Gérant

Depuis la création (30 mars 2012) · 14 ans

Établissements de LE BUISSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72430 NOYEN-SUR-SARTHESiègeFermé

    750 613 291 00012 · ouvert le 09 avril 2012 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BUISSON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BUISSON

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-03-30

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2012

Questions fréquentes sur LE BUISSON

Quel est le numéro SIREN de LE BUISSON ?

Le numéro SIREN de LE BUISSON est 750 613 291. Le SIRET de son siège social est 750 613 291 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17750613291.

Qui dirige LE BUISSON ?

LE BUISSON est dirigée par CLAUDE BESNIER, gérant.

Où se situe le siège social de LE BUISSON ?

Le siège social de LE BUISSON est situé Lieu Dit le Buisson Departementale 309, 72430 Noyen-sur-Sarthe.

LE BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BUISSON.

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