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LE BUTTERFLY

Active
Siren449 403 591SARL25170 RECOLOGNECréée le 03 juillet 2003
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BUTTERFLY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 403 591. Le siège social de l'entreprise se trouve Grande rue, 25170 Recologne. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de LE BUTTERFLY

Dénomination
LE BUTTERFLY
SIREN
449 403 591
SIRET (siège)
449 403 591 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25449403591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 403 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
03 juillet 2003
Siège social
GRANDE RUE, 25170, RECOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE BUTTERFLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BUTTERFLY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BUTTERFLY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25170 RECOLOGNESiègeFermé

    449 403 591 00018 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 553A

Documents juridiques de LE BUTTERFLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE BUTTERFLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BUTTERFLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BUTTERFLY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE BUTTERFLY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 juin 2009 · publié le 07 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 27 mai 2008 · publié le 17 juin 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BUTTERFLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BUTTERFLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BUTTERFLY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 juin 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 27 mai 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2003

Questions fréquentes sur LE BUTTERFLY

Quel est le numéro SIREN de LE BUTTERFLY ?

Le numéro SIREN de LE BUTTERFLY est 449 403 591. Le SIRET de son siège social est 449 403 591 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25449403591.

Où se situe le siège social de LE BUTTERFLY ?

Le siège social de LE BUTTERFLY est situé Grande rue, 25170 Recologne.

LE BUTTERFLY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BUTTERFLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BUTTERFLY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE BUTTERFLY a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 juin 2009 pour insuffisance d'actif.

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