LE CADUCEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LE CADUCEE est une société civile immatriculée le 21 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 930 985. Son siège social est situé rue Sainte Catherine Ctre Aff le Lescourre Lot, 64230 Lescar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PIERRE-BERNARD DUIZABO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CADUCEE
INSEE- Dénomination
- LE CADUCEE
- SIREN
- 379 930 985
- SIRET (siège)
- 379 930 985 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93379930985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 930 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 1990
- Siège social
- RUE SAINTE CATHERINE CTRE AFF LE LESCOURRE LOT, 64230, LESCAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CADUCEE
Location de biens immobiliers
Finances de LE CADUCEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CADUCEE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 novembre 1990) · 35 ans
Établissements de LE CADUCEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64230 LESCARSiègeActif
379 930 985 00013 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CADUCEE
INPIComptes annuels de LE CADUCEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CADUCEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/06090
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2022F01105
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 août 2024 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/01746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CADUCEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 1990
Questions fréquentes sur LE CADUCEE
Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?
Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 379 930 985. Le SIRET de son siège social est 379 930 985 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93379930985.
Qui dirige LE CADUCEE ?
LE CADUCEE est dirigée par PIERRE-BERNARD DUIZABO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?
Le siège social de LE CADUCEE est situé rue Sainte Catherine Ctre Aff le Lescourre Lot, 64230 Lescar.
LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.
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