LE CADUCEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
LE CADUCEE est une SCI immatriculée le 5 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 390 672. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 av du 8 Mai 1945, 34130 Mauguio. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE SUBIAS, gérant.
Fiche d'identité de LE CADUCEE
INSEE- Dénomination
- LE CADUCEE
- SIREN
- 390 390 672
- SIRET (siège)
- 390 390 672 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR42390390672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 390 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 1993
- Siège social
- 200 AV DU 8 MAI 1945, 34130, MAUGUIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CADUCEE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LE CADUCEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CADUCEE
INSEEÉtablissements de LE CADUCEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34130 MAUGUIOSiègeActif
390 390 672 00025 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CADUCEE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CADUCEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CADUCEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/06090
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2022F01105
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 août 2024 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/01746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CADUCEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- création
Date d'effet : 05 mars 1993
Questions fréquentes sur LE CADUCEE
Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?
Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 390 390 672. Le SIRET de son siège social est 390 390 672 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390390672.
Qui dirige LE CADUCEE ?
LE CADUCEE est dirigée par CATHERINE SUBIAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?
Le siège social de LE CADUCEE est situé 200 av du 8 Mai 1945, 34130 Mauguio.
LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.
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