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LE CADUCEE

Active
Siren439 531 419SCI83890 BESSE-SUR-ISSOLECréée le 12 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE CADUCEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 531 419. Son siège social est situé Qua le Fougou, 83890 Besse-sur-Issole. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SYLVIE LE MOULLEC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CADUCEE

Dénomination
LE CADUCEE
SIREN
439 531 419
SIRET (siège)
439 531 419 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34439531419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 531 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 octobre 2001
Siège social
QUA LE FOUGOU, 83890, BESSE-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CADUCEE

Location de locaux nus

Finances de LE CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CADUCEE

SL

SYLVIE LE MOULLEC

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de LE CADUCEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLESiègeActif

    439 531 419 00018 · ouvert le 25 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CADUCEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CADUCEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2001

Questions fréquentes sur LE CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?

Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 439 531 419. Le SIRET de son siège social est 439 531 419 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34439531419.

Qui dirige LE CADUCEE ?

LE CADUCEE est dirigée par SYLVIE LE MOULLEC, gérant.

Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?

Le siège social de LE CADUCEE est situé Qua le Fougou, 83890 Besse-sur-Issole.

LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.

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