LE CADUCEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 960 219, LE CADUCEE est une société civile de moyens créée le 17 septembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Résidence Espace Borel, Boulevard Emile Borel, 12400 Saint-Affrique. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE PELORJAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CADUCEE
INSEE- Dénomination
- LE CADUCEE
- SIREN
- 499 960 219
- SIRET (siège)
- 499 960 219 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR30499960219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 960 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 17 septembre 2007
- Siège social
- Résidence Espace Borel, Boulevard Emile Borel, 12400, Saint-Affrique
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CADUCEE
La société a pour objet de faciliter l'activité professionnelle médicale ou paramédicale de ses membres par la mise en commun de moyens
Finances de LE CADUCEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CADUCEE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2017
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CADUCEE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12400 Saint-AffriqueSiègeActif
499 960 219 00024 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6619A
- 12400 SAINT-AFFRIQUEFermé
499 960 219 00016 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6619A
Documents juridiques de LE CADUCEE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CADUCEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CADUCEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/06090
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2022F01105
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 août 2024 · N° 24/00039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/01746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CADUCEE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery Pierre Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery Pierre Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery, Pierre, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELORJAS Pierre, François, Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery, Pierre, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELORJAS Pierre, François, Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery, Pierre, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELORJAS Pierre, François, Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant associé indéfiniment responsable : VERDIER Valery, Pierre, Marie Gérant associé indéfiniment responsable : PELORJAS Pierre, François, Emmanuel
- création
Date d'effet : 17 septembre 2007
Questions fréquentes sur LE CADUCEE
Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?
Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 499 960 219. Le SIRET de son siège social est 499 960 219 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30499960219.
Qui dirige LE CADUCEE ?
LE CADUCEE est dirigée par PIERRE PELORJAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?
Le siège social de LE CADUCEE est situé Résidence Espace Borel, Boulevard Emile Borel, 12400 Saint-Affrique.
LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.
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