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LE CALMOS

Active
Siren912 278 710SAS40400 TARTASCréée le 08 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE CALMOS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 278 710. Elle est domiciliée 110 Pl Gambetta, 40400 Tartas. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. Elle est dirigée par FRANCK PRATS, directeur général.

Fiche d'identité de LE CALMOS

Dénomination
LE CALMOS
SIREN
912 278 710
SIRET (siège)
912 278 710 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57912278710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 278 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
08 avril 2022
Siège social
110 PL GAMBETTA, 40400, TARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CALMOS

Bar presse vente de tabac, comptoir de jeux, restaurant, salon de thé, spectacles, brasserie

Finances de LE CALMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CALMOS

FP

FRANCK PRATS

Directeur général

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2022

Anciens dirigeants (2)

WD

Wilfrid Franck DE ZANET

Président · de avril 2022 à mars 2026

LD

Laurent DELMAS

Directeur général · de avril 2022 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CALMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 TARTASSiègeActif

    912 278 710 00013 · ouvert le 08 avril 2022 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE CALMOS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mars 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE CALMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CALMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CALMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CALMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CALMOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CALMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CALMOS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Gérant : PRATS Franck

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dax

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dax

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dax

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Début d'activité : 2022-05-02

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Président : DE ZANET Wilfrid Franck ; Directeur général : DELMAS Laurent ; Directeur général : PRATS Franck

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-04-08

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2022

Questions fréquentes sur LE CALMOS

Quel est le numéro SIREN de LE CALMOS ?

Le numéro SIREN de LE CALMOS est 912 278 710. Le SIRET de son siège social est 912 278 710 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57912278710.

Qui dirige LE CALMOS ?

LE CALMOS est dirigée par FRANCK PRATS, directeur général.

Où se situe le siège social de LE CALMOS ?

Le siège social de LE CALMOS est situé 110 Pl Gambetta, 40400 Tartas.

LE CALMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CALMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CALMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CALMOS.

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