LE CAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE CAMELIA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 201 127. Son siège social est situé 14 Che de Charavel, 38200 Vienne. Son activité principale relève du code NAF 5610A.
Fiche d'identité de LE CAMELIA
INSEE- Dénomination
- LE CAMELIA
- SIREN
- 440 201 127
- SIRET (siège)
- 440 201 127 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94440201127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 201 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 07 novembre 2001
- Siège social
- 14 CHE DE CHARAVEL, 38200, VIENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de LE CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CAMELIA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Pierre n'est plus gérant.. JANONATO Sylvie Gabrielle nom d'usage : JANONATO Sylvie devient gérant JANONATO
JANONATO Pierre nom d'usage · de janvier 2009 à août 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CAMELIA
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 38200 VIENNESiègeFermé
440 201 127 00014 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 000Z
- 38200 VIENNEFermé
440 201 127 00022 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 5610A
- 38200 VIENNEFermé
440 201 127 00030 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 1071B
Documents juridiques de LE CAMELIA
INPIComptes annuels de LE CAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CAMELIA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026P00487
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025L01815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025L01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/09446
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/07409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CAMELIA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
JANONATO Sylvie Gabrielle nom d'usage : JANONATO n'est plus gérant. JANONATO Sylvie Gabrielle nom d'usage : JANONATO devient liquidateur.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
JANONATO Pierre nom d'usage : JANONATO Pierre n'est plus gérant.. JANONATO Sylvie Gabrielle nom d'usage : JANONATO Sylvie devient gérant..
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- création
Date d'effet : 07 novembre 2001
Questions fréquentes sur LE CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de LE CAMELIA ?
Le numéro SIREN de LE CAMELIA est 440 201 127. Le SIRET de son siège social est 440 201 127 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94440201127.
Où se situe le siège social de LE CAMELIA ?
Le siège social de LE CAMELIA est situé 14 Che de Charavel, 38200 Vienne.
LE CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAMELIA.
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