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LE CAPLAN

Active
Siren482 931 516SCI85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILECréée le 28 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 931 516, LE CAPLAN est une SCI créée le 28 juin 2005. Elle est domiciliée 6 Che de Caplan, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIERRY MUSSET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CAPLAN

Dénomination
LE CAPLAN
SIREN
482 931 516
SIRET (siège)
482 931 516 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38482931516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 931 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 2005
Siège social
6 CHE DE CAPLAN, 85330, NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CAPLAN

acquisition, vente, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles.

Finances de LE CAPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CAPLAN

TM

THIERRY MUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2005) · 21 ans

PT

PATRICK TOUZEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2005) · 21 ans

Établissements de LE CAPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILESiègeActif

    482 931 516 00017 · ouvert le 10 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CAPLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE CAPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CAPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CAPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CAPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CAPLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2005

Questions fréquentes sur LE CAPLAN

Quel est le numéro SIREN de LE CAPLAN ?

Le numéro SIREN de LE CAPLAN est 482 931 516. Le SIRET de son siège social est 482 931 516 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38482931516.

Qui dirige LE CAPLAN ?

LE CAPLAN est dirigée par THIERRY MUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CAPLAN ?

Le siège social de LE CAPLAN est situé 6 Che de Caplan, 85330 Noirmoutier-en-l'Ile.

LE CAPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CAPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CAPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAPLAN.

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