Le Caprice
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Le Caprice est une SCI immatriculée le 11 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 718 534. Elle est domiciliée 12 IMP du Pachis, 55220 Villers-sur-Meuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Gilles BIGANZOLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de Le Caprice
INSEE- Dénomination
- Le Caprice
- SIREN
- 929 718 534
- SIRET (siège)
- 929 718 534 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR57929718534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 718 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2024
- Siège social
- 12 IMP du Pachis, 55220, Villers-sur-Meuse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Le Caprice
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement. Et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.
Finances de Le Caprice
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le Caprice
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 juin 2024) · 2 ans
Établissements de Le Caprice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55220 Villers-sur-MeuseSiègeActif
929 718 534 00019 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de Le Caprice
INPIComptes annuels de Le Caprice
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Caprice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Le Caprice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Caprice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le Caprice. Elles s'échelonnent de 1991 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 20/01480
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mai 2000 · N° 97-19.403
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 1991 · N° 88-44.238
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le Caprice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Le Caprice
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-05-29
- création
Date d'effet : 11 juin 2024
Questions fréquentes sur Le Caprice
Quel est le numéro SIREN de Le Caprice ?
Le numéro SIREN de Le Caprice est 929 718 534. Le SIRET de son siège social est 929 718 534 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57929718534.
Qui dirige Le Caprice ?
Le Caprice est dirigée par Gilles BIGANZOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Le Caprice ?
Le siège social de Le Caprice est situé 12 IMP du Pachis, 55220 Villers-sur-Meuse.
Le Caprice est-elle toujours en activité ?
Oui, Le Caprice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le Caprice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Caprice.
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