LE CAPUCIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE CAPUCIN est une SARL immatriculée le 1er février 2024 sous le numéro SIREN 419 986 005. Son siège social est situé 18 AV DES CHAVANNES Fougerolles, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par PATRICE GARRAUD, gérant.
Fiche d'identité de LE CAPUCIN
INSEE- Dénomination
- LE CAPUCIN
- SIREN
- 419 986 005
- SIRET (siège)
- 419 986 005 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR01419986005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 986 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 30 489,8 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 février 2024
- Siège social
- 18 AV DES CHAVANNES Fougerolles, 70220, FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de LE CAPUCIN
Location et mise à disposition de tous locaux immobiliers - opérations de production, fourniture et vente d'énergie électrique, achat, vente, stockage tous matériels électriques.
Finances de LE CAPUCIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CAPUCIN
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2014 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CAPUCIN
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeFermé
419 986 005 00033 · ouvert le 10 avril 2012 · NAF 6820B
- 70130 SEVEUX-MOTEYActif
419 986 005 00025 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 3511Z
- 90300 VALDOIEActif
419 986 005 00041 · ouvert le 16 janvier 2024 · NAF 6820B
- 88370 BELLEFONTAINEFermé
419 986 005 00017 · ouvert le 10 août 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CAPUCIN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CAPUCIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAPUCIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CAPUCIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAPUCIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CAPUCIN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/15733
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-42.053
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CAPUCIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CAPUCIN
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculée le 2024-02-01 · Début d'activité : 2024-01-16
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : VIALIS Pierre, Marcel Gérant : GARRAUD Marie-José né(e) VIALIS Gérant : GARRAUD Patrice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 01 février 2024
Questions fréquentes sur LE CAPUCIN
Quel est le numéro SIREN de LE CAPUCIN ?
Le numéro SIREN de LE CAPUCIN est 419 986 005. Le SIRET de son siège social est 419 986 005 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01419986005.
Qui dirige LE CAPUCIN ?
LE CAPUCIN est dirigée par PATRICE GARRAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CAPUCIN ?
Le siège social de LE CAPUCIN est situé 18 AV DES CHAVANNES Fougerolles, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert.
LE CAPUCIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CAPUCIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CAPUCIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAPUCIN.
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