LE CAPUCIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CAPUCIN est une SARL immatriculée le 7 décembre 2006 sous le numéro SIREN 492 971 452. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 B RUE 58 B Rue DES SCALAIRES TROU D'EAU - Saint-Gilles-Les-Bains, 97434 Saint-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par MARIE PONTALBA, gérant.
Fiche d'identité de LE CAPUCIN
INSEE- Dénomination
- LE CAPUCIN
- SIREN
- 492 971 452
- SIRET (siège)
- 492 971 452 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85492971452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 971 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 07 décembre 2006
- Siège social
- 58 B RUE 58 B Rue DES SCALAIRES TROU D'EAU - Saint-Gilles-Les-Bains, 97434, Saint-Paul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CAPUCIN
RESTAURATION SUR PLACE ET A EMPORTER. LOCATION DE CHAMBRES MEUBLEES. MAGASIN ARTISANAL.
Finances de LE CAPUCIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CAPUCIN
INSEEÉtablissements de LE CAPUCIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97434 Saint-PaulSiègeFermé
492 971 452 00015 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE CAPUCIN
INPIComptes annuels de LE CAPUCIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAPUCIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CAPUCIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAPUCIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CAPUCIN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/15733
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-42.053
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CAPUCIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CAPUCIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2006
Questions fréquentes sur LE CAPUCIN
Quel est le numéro SIREN de LE CAPUCIN ?
Le numéro SIREN de LE CAPUCIN est 492 971 452. Le SIRET de son siège social est 492 971 452 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85492971452.
Qui dirige LE CAPUCIN ?
LE CAPUCIN est dirigée par MARIE PONTALBA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CAPUCIN ?
Le siège social de LE CAPUCIN est situé 58 B RUE 58 B Rue DES SCALAIRES TROU D'EAU - Saint-Gilles-Les-Bains, 97434 Saint-Paul.
LE CAPUCIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CAPUCIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CAPUCIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAPUCIN.
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