LE CAQUEVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CAQUEVELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2023, identifiée par le SIREN 978 509 131. Elle est domiciliée 9 RUE de Bretizel, 76390 Ellecourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Roch-Antoine DELCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CAQUEVELLE
INSEE- Dénomination
- LE CAQUEVELLE
- SIREN
- 978 509 131
- SIRET (siège)
- 978 509 131 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12978509131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 509 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 août 2023
- Siège social
- 9 RUE de Bretizel, 76390, Ellecourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CAQUEVELLE
l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par bail ou autrement, des biens et droits sociaux immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent.
Finances de LE CAQUEVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CAQUEVELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 août 2023) · 3 ans
Établissements de LE CAQUEVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76390 EllecourtSiègeActif
978 509 131 00014 · ouvert le 02 août 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CAQUEVELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CAQUEVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAQUEVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CAQUEVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAQUEVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CAQUEVELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CAQUEVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CAQUEVELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-17 · Début d'activité : 2023-08-02
- création
Date d'effet : 17 août 2023
Questions fréquentes sur LE CAQUEVELLE
Quel est le numéro SIREN de LE CAQUEVELLE ?
Le numéro SIREN de LE CAQUEVELLE est 978 509 131. Le SIRET de son siège social est 978 509 131 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12978509131.
Qui dirige LE CAQUEVELLE ?
LE CAQUEVELLE est dirigée par Roch-Antoine DELCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CAQUEVELLE ?
Le siège social de LE CAQUEVELLE est situé 9 RUE de Bretizel, 76390 Ellecourt.
LE CAQUEVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CAQUEVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CAQUEVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAQUEVELLE.
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