LE CARDINAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 710 812, LE CARDINAL est une SARL créée le 30 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl place Antoine Perrier, 73110 Valgelon-la Rochette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par Xavier BUSILLET, gérant.
Fiche d'identité de LE CARDINAL
INSEE- Dénomination
- LE CARDINAL
- SIREN
- 804 710 812
- SIRET (siège)
- 804 710 812 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37804710812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 710 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 30 septembre 2014
- Siège social
- 11 PL PLACE ANTOINE PERRIER, 73110, VALGELON-LA ROCHETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CARDINAL
Café, bar, brasserie, vente à emporter, vente de jeux de la Française des Jeux.
Finances de LE CARDINAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CARDINAL
INSEEÉtablissements de LE CARDINAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73110 VALGELON-LA ROCHETTESiègeActif
804 710 812 00012 · ouvert le 14 octobre 2014 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CARDINAL
INPIComptes annuels de LE CARDINAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CARDINAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CARDINAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CARDINAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CARDINAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/55222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025P01116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/14244
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 11 juin 2025 · N° 25/02610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 25 octobre 2024 · N° 20/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/02353
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22-24.070
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 2021 · N° 20-20.926
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 juin 2019 · N° 18-17.072
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-13.431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 octobre 1991 · N° 90-04.040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CARDINAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CARDINAL
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
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Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Début d'activité : 2014-10-14
- création
Date d'effet : 30 septembre 2014
Questions fréquentes sur LE CARDINAL
Quel est le numéro SIREN de LE CARDINAL ?
Le numéro SIREN de LE CARDINAL est 804 710 812. Le SIRET de son siège social est 804 710 812 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37804710812.
Qui dirige LE CARDINAL ?
LE CARDINAL est dirigée par Xavier BUSILLET, gérant.
Où se situe le siège social de LE CARDINAL ?
Le siège social de LE CARDINAL est situé 11 Pl place Antoine Perrier, 73110 Valgelon-la Rochette.
LE CARDINAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CARDINAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CARDINAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CARDINAL.
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