LE CARROUSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CARROUSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 553 601. Elle est domiciliée Tra de Ponteilla, 66300 Llupia. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale. La direction est assurée par LILIANE BANESSY en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE CARROUSEL
INSEE- Dénomination
- LE CARROUSEL
- SIREN
- 498 553 601
- SIRET (siège)
- 498 553 601 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64498553601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 553 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 025 €
- Code NAF / APE
- 8551Z
- Date de création
- 18 juin 2007
- Siège social
- TRA DE PONTEILLA , 66300, LLUPIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE CARROUSEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE CARROUSEL
Centre équestre
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Finances de LE CARROUSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CARROUSEL
INSEEÉtablissements de LE CARROUSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66300 LLUPIASiègeActif
498 553 601 00010 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 8551Z
Documents juridiques de LE CARROUSEL
INPIComptes annuels de LE CARROUSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CARROUSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CARROUSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CARROUSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CARROUSEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 1
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/06743
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, procédure accélérée fond
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00270
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02702
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 11 juin 2025 · N° 19/07679
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/06622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 03 avril 2024 · N° 21/02535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/01680
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-40.987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juin 1998 · N° 96-20.635
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 novembre 1994 · N° 93-12.914
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CARROUSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CARROUSEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2007
Questions fréquentes sur LE CARROUSEL
Quel est le numéro SIREN de LE CARROUSEL ?
Le numéro SIREN de LE CARROUSEL est 498 553 601. Le SIRET de son siège social est 498 553 601 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64498553601.
Qui dirige LE CARROUSEL ?
LE CARROUSEL est dirigée par LILIANE BANESSY, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CARROUSEL ?
Le siège social de LE CARROUSEL est situé Tra de Ponteilla, 66300 Llupia.
LE CARROUSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CARROUSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CARROUSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CARROUSEL.
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