LE CASTELLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CASTELLAS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 662 016. Son siège social est situé Pont d'Avene les Jardins, 30340 Rousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE VERMEERSCH, président de sas.
Fiche d'identité de LE CASTELLAS
INSEE- Dénomination
- LE CASTELLAS
- SIREN
- 900 662 016
- SIRET (siège)
- 900 662 016 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR38900662016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 662 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 22 juin 2021
- Siège social
- PONT D'AVENE LES JARDINS, 30340, ROUSSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CASTELLAS
Débit de boissons, snack, pizzas à emporter.
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Finances de LE CASTELLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CASTELLAS
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
Ahmed nom d'usage : NACER-CHERIF NACER-CHERIF
Président · de juillet 2021 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CASTELLAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30340 ROUSSONSiègeActif
900 662 016 00022 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 5630Z
- 30100 ALESFermé
900 662 016 00014 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE CASTELLAS
INPIComptes annuels de LE CASTELLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CASTELLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CASTELLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CASTELLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CASTELLAS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P13 Aud. civile prox 4
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01206
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/05148
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/03162
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 IDP
Décision du 02 mai 2022 · N° 21/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 1991 · N° 88-13.896
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CASTELLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CASTELLAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
NACER-CHERIF Ahmed nom d'usage : NACER-CHERIF n'est plus président. VERMEERSCH Christophe Roland nom d'usage : VERMEERSCH devient président
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Début d'activité : 2021-06-01
- création
Date d'effet : 22 juin 2021
Questions fréquentes sur LE CASTELLAS
Quel est le numéro SIREN de LE CASTELLAS ?
Le numéro SIREN de LE CASTELLAS est 900 662 016. Le SIRET de son siège social est 900 662 016 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38900662016.
Qui dirige LE CASTELLAS ?
LE CASTELLAS est dirigée par CHRISTOPHE VERMEERSCH, président de sas.
Où se situe le siège social de LE CASTELLAS ?
Le siège social de LE CASTELLAS est situé Pont d'Avene les Jardins, 30340 Rousson.
LE CASTELLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CASTELLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CASTELLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CASTELLAS.
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