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LE CEPAGE

Active
Siren522 823 475SARL26120 MONTELIERCréée le 31 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 823 475, LE CEPAGE est une SARL créée le 31 mai 2010. Elle est domiciliée Les Petits Champs za, 26120 Montelier. Son activité principale relève du code NAF 4725Z. THIBAUD SANCHEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CEPAGE

Dénomination
LE CEPAGE
SIREN
522 823 475
SIRET (siège)
522 823 475 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31522823475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 823 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
31 mai 2010
Siège social
LES PETITS CHAMPS ZA, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CEPAGE

Achat, vente de vins, spiritueux, liqueurs, cadeaux et produits du terroir.

Finances de LE CEPAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CEPAGE

TS

THIBAUD SANCHEZ

Gérant

NC

Nicole COURTOIS

Gérant

Établissements de LE CEPAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeActif

    522 823 475 00010 · ouvert le 29 juin 2010 · NAF 4725Z

Documents juridiques de LE CEPAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE CEPAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CEPAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CEPAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CEPAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CEPAGE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service des référés

    Décision du 23 février 2026 · N° 25/56931

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CEPAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CEPAGE

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    COURTOIS Nicole Valerie Alice nom d'usage : COURTOIS devient gérant

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2010-06-29

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2010

Questions fréquentes sur LE CEPAGE

Quel est le numéro SIREN de LE CEPAGE ?

Le numéro SIREN de LE CEPAGE est 522 823 475. Le SIRET de son siège social est 522 823 475 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31522823475.

Qui dirige LE CEPAGE ?

LE CEPAGE est dirigée par THIBAUD SANCHEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CEPAGE ?

Le siège social de LE CEPAGE est situé Les Petits Champs za, 26120 Montelier.

LE CEPAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CEPAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CEPAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CEPAGE.

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