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LE CHAGNE

Active
Siren798 558 607Société civile05600 RISOULCréée le 18 novembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 558 607, LE CHAGNE est une société civile créée le 18 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Hauches, 05600 Risoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN BRUN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAGNE

Dénomination
LE CHAGNE
SIREN
798 558 607
SIRET (siège)
798 558 607 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00798558607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 558 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 2013
Siège social
LES HAUCHES, 05600, RISOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAGNE

La propriété, la jouissance, l'administration, par dation ou mise en valeur directe, de tous biens et droits immobiliers à usage agricole et de tous bâtiments d'habitation et d'exploitation nécessaires à leur exploitation.

Finances de LE CHAGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAGNE

SB

SEBASTIEN BRUN

Autre

Depuis la création (18 novembre 2013) · 12 ans

JB

JEAN-LUC BRUN

Autre

Depuis la création (18 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de LE CHAGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05600 RISOULSiègeActif

    798 558 607 00015 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAGNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAGNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-18 · Début d'activité : 2013-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2013

Questions fréquentes sur LE CHAGNE

Quel est le numéro SIREN de LE CHAGNE ?

Le numéro SIREN de LE CHAGNE est 798 558 607. Le SIRET de son siège social est 798 558 607 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00798558607.

Qui dirige LE CHAGNE ?

LE CHAGNE est dirigée par SEBASTIEN BRUN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAGNE ?

Le siège social de LE CHAGNE est situé Les Hauches, 05600 Risoul.

LE CHAGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAGNE.