LE CHAMBORD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 934 725, LE CHAMBORD est une SCI créée le 2 août 2011. Son siège social est situé 22 rue de la Chaussee, 44650 Lege. LE CHAMBORD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. YVAN DANET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHAMBORD
INSEE- Dénomination
- LE CHAMBORD
- SIREN
- 533 934 725
- SIRET (siège)
- 533 934 725 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22533934725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 934 725
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 août 2011
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 22 RUE DE LA CHAUSSEE, 44650, LEGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CHAMBORD
Acquisition propriété de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CHAMBORD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMBORD
INSEEASSOCIATION BEAUSEJOUR
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans
SCI BEAUSEJOUR
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans
Établissements de LE CHAMBORD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44650 LEGESiègeActif
533 934 725 00011 · ouvert le 08 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAMBORD
INPIConformité de LE CHAMBORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMBORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMBORD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 23-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 28 avril 2025 · N° 23/04147
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03478
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 21 novembre 2024 · N° 23/15933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/06134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/14070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 18 juillet 2024 · N° 23/15933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/05111
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 13 juin 2024 · N° 24/01603
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 13 juin 2024 · N° 24/00165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/11563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 30 mars 2023 · N° 22/07419
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mars 2002 · N° 00-18.482
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 octobre 1998 · N° 96-22.025
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1996 · N° 94-18.388
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-20.141
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 décembre 1995 · N° 93-21.180
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-43.629
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMBORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHAMBORD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-08
- création
Date d'effet : 02 août 2011
Questions fréquentes sur LE CHAMBORD
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMBORD ?
Le numéro SIREN de LE CHAMBORD est 533 934 725. Le SIRET de son siège social est 533 934 725 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22533934725.
Qui dirige LE CHAMBORD ?
LE CHAMBORD est dirigée par YVAN DANET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAMBORD ?
Le siège social de LE CHAMBORD est situé 22 rue de la Chaussee, 44650 Lege.
LE CHAMBORD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMBORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMBORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMBORD.
Combien de salariés compte LE CHAMBORD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE CHAMBORD emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Lege
- SCI ANLITOISE44650 Lege
- GFA DOMAINE DU PRIEURE SAINT LAURENT44650 Lege
- SCI MANDIN INVESTISSEMENT44650 Lege
- ATLANTIQUE SOLEIL44650 Lege
- SCI FAMILLE C PEAUDEAU44650 Lege
- SCI LASSERRE44650 Lege
- CERFRANCE LEGÉ44650 Legé
- SCI JLS44650 Lege
- DU CHENE44650 Legé
- SCI 10 RUE DE NANTES CHANTELOUP44650 Lege
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lege
Entreprises du même secteur à Lege
Entreprises à Lege
Toutes les entreprises à Lege
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Loire-Atlantique en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
