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LE CHAMELIER

Fermée
Siren377 661 582SCI77460 ChaintreauxRadiée le 01 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
137 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMELIER est une SCI immatriculée le 24 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 661 582. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM Hameau de Chamault, 77460 Chaintreaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEHAN BROUSSET, liquidateur. LE CHAMELIER a été radiée le 1er septembre 2017 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de LE CHAMELIER

Dénomination
LE CHAMELIER
SIREN
377 661 582
SIRET (siège)
377 661 582 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23377661582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 661 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 avril 1990
Date de radiation
01 septembre 2017
Siège social
HAM Hameau de Chamault , 77460, Chaintreaux
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de LE CHAMELIER

Acquisition gestion et exploitation pär bail location ou autrement d'une propriété sise au hameau de chamault commune de chaintreaux et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis et toutes autres opérations quelconques pouvant s'y rattacher acquisition gestion et exploitation pär bail location ou autrement d'une propriété sise au hameau de chamault commune de chaintreaux et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis et toutes autres opérations quelconques pouvant s'y rattacher

Finances de LE CHAMELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMELIER

JB

JEHAN BROUSSET

Liquidateur

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009

MB

MICHELE BROUSSET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHAMELIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77460 ChaintreauxSiègeFermé

    377 661 582 00017 · ouvert le 15 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMELIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE CHAMELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMELIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Liquidateur Associé indéfiniment responsable : BROUSSET Jehan modification le 01 Septembre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : BROUSSET Michèle Christiane Geneviève

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant associé indéfiniment responsable : BROUSSET Jehan. Associé indéfiniment responsable : BROUSSET Michèle Christiane Geneviève.

  1. radiation

    Date d'effet : 01 septembre 2017

Questions fréquentes sur LE CHAMELIER

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMELIER ?

Le numéro SIREN de LE CHAMELIER est 377 661 582. Le SIRET de son siège social est 377 661 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23377661582.

Qui dirige LE CHAMELIER ?

LE CHAMELIER est dirigée par JEHAN BROUSSET, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAMELIER ?

Le siège social de LE CHAMELIER est situé HAM Hameau de Chamault, 77460 Chaintreaux.

LE CHAMELIER est-elle toujours en activité ?

Non, LE CHAMELIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er septembre 2017.

LE CHAMELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMELIER.

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