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LE CHAMOIS

Active
Siren450 081 286SCI74120 PRAZ-SUR-ARLYCréée le 30 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2003, identifiée par le SIREN 450 081 286. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 Che de l Introge, 74120 Praz-sur-Arly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE CACHAT, gérant.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
450 081 286
SIRET (siège)
450 081 286 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87450081286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 081 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2003
Siège social
260 CHE DE L INTROGE, 74120, PRAZ-SUR-ARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS DONT LA SOCIETE EST PROPRIETAIRE

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

PC

PATRICE CACHAT

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 PRAZ-SUR-ARLYSiègeActif

    450 081 286 00012 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 450 081 286. Le SIRET de son siège social est 450 081 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87450081286.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par PATRICE CACHAT, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé 260 Che de l Introge, 74120 Praz-sur-Arly.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

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