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LE CHAMOIS

Active
Siren484 492 863Société civile05500 LAYECréée le 29 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 €
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une société civile immatriculée le 29 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 492 863. Son siège social est situé Station de Laye, 05500 Laye. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICIA BELLON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
484 492 863
SIRET (siège)
484 492 863 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46484492863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 492 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
153 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 septembre 2005
Siège social
STATION DE LAYE, 05500, LAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

L'ACQUISITION DE TOUS TERRAINS ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UN TERRAIN ZE171P POUR 1654 M2 SITUE AU LOTISSEMENT DU PIC DE L'AIGUILLE - LAYE EN CHAMPSAUR 05500.

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

PB

PATRICIA BELLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2005) · 21 ans

SN

SANDRINE NICOLAS

Autre

Depuis la création (29 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05500 LAYESiègeActif

    484 492 863 00010 · ouvert le 20 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2005

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 484 492 863. Le SIRET de son siège social est 484 492 863 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46484492863.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par PATRICIA BELLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé Station de Laye, 05500 Laye.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

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