CheckersLiquidations

LE CHAMOIS

Active
Siren538 042 698SARL38740 CHANTEPERIERCréée le 22 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2011, identifiée par le SIREN 538 042 698. Elle est domiciliée Col d'Ornon, 38740 Chanteperier. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. Elle est dirigée par PASQUALE LARMET, liquidateur.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
538 042 698
SIRET (siège)
538 042 698 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91538042698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 042 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
22 novembre 2011
Siège social
COL D'ORNON, 38740, CHANTEPERIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

Débit de boissons (licence 4), restaurant, gîte de séjour.

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

PL

PASQUALE LARMET

Liquidateur

Anciens dirigeants (1)

NA

n'est plus gérant. JOUFFREY Philippe nom d'usage : JOUFFREY devient gérant ALEXANDRE

ALEXANDRE Magaly Géraldine Evelyne nom d'usage · de juillet 2018 à juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38740 CHANTEPERIERSiègeFermé

    538 042 698 00018 · ouvert le 18 novembre 2011 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE CHAMOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    JOUFFREY Philippe nom d'usage : JOUFFREY n'est plus gérant. LARMET Pasquale Géraldine nom d'usage : LARMET devient liquidateur

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    ALEXANDRE Magaly Géraldine Evelyne nom d'usage : ALEXANDRE n'est plus gérant. JOUFFREY Philippe nom d'usage : JOUFFREY devient gérant

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Début d'activité : 2011-12-22

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2011

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 538 042 698. Le SIRET de son siège social est 538 042 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91538042698.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par PASQUALE LARMET, liquidateur.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé Col d'Ornon, 38740 Chanteperier.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises débits de boissons

Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z

Entreprises à Chanteperier

Toutes les entreprises à Chanteperier