LE CHAMOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
LE CHAMOIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2021, identifiée par le SIREN 897 712 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue des Garnaudes, 63400 Chamalieres. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. La direction est assurée par TERREALAME en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- LE CHAMOIS
- SIREN
- 897 712 063
- SIRET (siège)
- 897 712 063 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71897712063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 712 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 01 avril 2021
- Siège social
- 21 RUE DES GARNAUDES, 63400, CHAMALIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE CHAMOIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE CHAMOIS
La location meublée, location non meublée, location saisonnière et de tourisme ainsi que toute activité rattachée au tourisme. L'organisation d'évènements. L'achat et la revente d'antiquités.
Finances de LE CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMOIS
INSEEHARVEST
Directeur général
Depuis la création (01 avril 2021) · 5 ans
TERREALAME
Président de SAS
Depuis la création (01 avril 2021) · 5 ans
Établissements de LE CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63400 CHAMALIERESSiègeActif
897 712 063 00014 · ouvert le 25 mars 2021 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LE CHAMOIS
INPIComptes annuels de LE CHAMOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 28 août 2025 · N° 25/01152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025003584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 novembre 2024 · N° 22/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/00830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/01347
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 05 février 2024 · N° 23/00720
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 février 2021 · N° 19-16.470
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 2020 · N° 18-20.276
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2005 · N° 04-13.576
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 janvier 2005 · N° 03-15.594
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2002 · N° 99-14.013
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1999 · N° 98-10.434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-12.817
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 1994 · N° 92-20.189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 1992 · N° 91-15.580
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-14.239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAMOIS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-01 · Début d'activité : 2021-03-25
- création
Date d'effet : 01 avril 2021
Questions fréquentes sur LE CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 897 712 063. Le SIRET de son siège social est 897 712 063 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71897712063.
Qui dirige LE CHAMOIS ?
LE CHAMOIS est dirigée par TERREALAME, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?
Le siège social de LE CHAMOIS est situé 21 rue des Garnaudes, 63400 Chamalieres.
LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.
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