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LE CHAMOIS

Active
Siren917 987 471Société civile73300 LA TOUR-EN-MAURIENNECréée le 01 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une société civile immatriculée le 1er août 2022 sous le numéro SIREN 917 987 471. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 R JEAN MATTER L'ECHAILLON - HERMIL L'Echaillon-Hermillon, 73300 La Tour-en-Maurienne. L'entreprise déclare le code NAF 4110A comme activité principale. RJO CONSEILS ET PARTICIPATIONS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
917 987 471
SIRET (siège)
917 987 471 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20917987471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 987 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
01 août 2022
Siège social
73 R JEAN MATTER L'ECHAILLON - HERMIL L'Echaillon-Hermillon, 73300, LA TOUR-EN-MAURIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

L'acquisition de terrains et la construction sur ceux-ci de tous immeubles en vue de leur vente, en totalité ou par fractions, avant ou après achèvement, à titre accessoire, la location des biens construits sur ces terrains, dans l'attente de leur vente.

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

R

RJO CONSEILS ET PARTICIPATIONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2022) · 4 ans

D

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET FINANCIER DE LA REGION RHONE ALPES - D.E.F.I. SAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2022) · 4 ans

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 LA TOUR-EN-MAURIENNESiègeActif

    917 987 471 00013 · ouvert le 25 juillet 2022 · NAF 4110A

Documents juridiques de LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-01 · Début d'activité : 2022-07-25

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2022

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 917 987 471. Le SIRET de son siège social est 917 987 471 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20917987471.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par RJO CONSEILS ET PARTICIPATIONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé 73 R JEAN MATTER L'ECHAILLON - HERMIL L'Echaillon-Hermillon, 73300 La Tour-en-Maurienne.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

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