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LE CHAMOISY

Active
Siren479 337 206SCI74200 THONON-LES-BAINSCréée le 12 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
69,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMOISY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 2004, identifiée par le SIREN 479 337 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che de Charmoisy les Bruants, 74200 Thonon-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par MAURICE VULLIEZ, gérant.

Fiche d'identité de LE CHAMOISY

Dénomination
LE CHAMOISY
SIREN
479 337 206
SIRET (siège)
479 337 206 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16479337206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 337 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
69 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
12 novembre 2004
Siège social
12 CHE DE CHARMOISY LES BRUANTS, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CHAMOISY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHAMOISY

MV

MAURICE VULLIEZ

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de LE CHAMOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    479 337 206 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CHAMOISY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOISY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOISY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAMOISY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOISY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2004

Questions fréquentes sur LE CHAMOISY

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOISY ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOISY est 479 337 206. Le SIRET de son siège social est 479 337 206 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16479337206.

Qui dirige LE CHAMOISY ?

LE CHAMOISY est dirigée par MAURICE VULLIEZ, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHAMOISY ?

Le siège social de LE CHAMOISY est situé 12 Che de Charmoisy les Bruants, 74200 Thonon-les-Bains.

LE CHAMOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOISY.

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