LE CHAMP DE MARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LE CHAMP DE MARS est une société civile immatriculée le 26 mai 1987 sous le numéro SIREN 341 158 863. Son siège social est situé zone Artisanale Champ de Mars, 57270 Richemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par LUCIE STEICHEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHAMP DE MARS
INSEE- Dénomination
- LE CHAMP DE MARS
- SIREN
- 341 158 863
- SIRET (siège)
- 341 158 863 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16341158863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 158 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 26 mai 1987
- Siège social
- ZONE ARTISANALE CHAMP DE MARS, 57270, RICHEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAMP DE MARS
L'ACQUISITION D'UN TERRAIN ET LA MISE A DISPOSITION DUDIT TERRAIN AU PROFIT DE TOUTES SOCIETES COMMERCIALES AU MOYEN D'UN BAIL A CONSTRUCTION ET TOUTES OPERATIONS AYANT TRAIT AUDIT OBJET.
Finances de LE CHAMP DE MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMP DE MARS
INSEEÉtablissements de LE CHAMP DE MARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57270 RICHEMONTSiègeActif
341 158 863 00017 · ouvert le 13 avril 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE CHAMP DE MARS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CHAMP DE MARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMP DE MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAMP DE MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la séparation de corps acceptée
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/03680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 03 février 2025 · N° 24/05483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 22/02428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAMP DE MARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 1987
Questions fréquentes sur LE CHAMP DE MARS
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMP DE MARS ?
Le numéro SIREN de LE CHAMP DE MARS est 341 158 863. Le SIRET de son siège social est 341 158 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16341158863.
Qui dirige LE CHAMP DE MARS ?
LE CHAMP DE MARS est dirigée par LUCIE STEICHEN, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHAMP DE MARS ?
Le siège social de LE CHAMP DE MARS est situé zone Artisanale Champ de Mars, 57270 Richemont.
LE CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMP DE MARS.
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