LE CHAMP DE MARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 459 768, LE CHAMP DE MARS est une SCI créée le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Risples N 416 Quartier l'Aire Vieille, 83780 Flayosc. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par FREDERIC LAUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHAMP DE MARS
INSEE- Dénomination
- LE CHAMP DE MARS
- SIREN
- 513 459 768
- SIRET (siège)
- 513 459 768 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13513459768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 459 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- CHE DES RISPLES N 416 QUARTIER L'AIRE VIEILLE, 83780, FLAYOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAMP DE MARS
Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété administration et la gestion de toutes valeurs mobilières dont elle pourrait devenir propriétaire
Finances de LE CHAMP DE MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMP DE MARS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juillet 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de LE CHAMP DE MARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83780 FLAYOSCSiègeActif
513 459 768 00018 · ouvert le 17 juin 2009 · NAF 6832A
Documents juridiques de LE CHAMP DE MARS
INPIComptes annuels de LE CHAMP DE MARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMP DE MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAMP DE MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la séparation de corps acceptée
Tribunal judiciaire, ch1.3 JAF
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/03680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales
Décision du 03 février 2025 · N° 24/05483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 22/02428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAMP DE MARS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-01 · Début d'activité : 2009-06-17
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur LE CHAMP DE MARS
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMP DE MARS ?
Le numéro SIREN de LE CHAMP DE MARS est 513 459 768. Le SIRET de son siège social est 513 459 768 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13513459768.
Qui dirige LE CHAMP DE MARS ?
LE CHAMP DE MARS est dirigée par FREDERIC LAUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAMP DE MARS ?
Le siège social de LE CHAMP DE MARS est situé Che des Risples N 416 Quartier l'Aire Vieille, 83780 Flayosc.
LE CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMP DE MARS.
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