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LE CHANOT

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Siren421 532 920Société civile57050 PLAPPEVILLECréée le 29 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
85,4 k€
Effectif
Non publié

LE CHANOT est une société civile immatriculée le 29 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 532 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue des Carrieres Chez Mr et Mme Lingat, 57050 Plappeville. Son activité principale relève du code NAF 0240Z. Elle est dirigée par DOMINIQUE ROUYER, gérant.

Fiche d'identité de LE CHANOT

Dénomination
LE CHANOT
SIREN
421 532 920
SIRET (siège)
421 532 920 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72421532920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 532 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
85 371,45 €
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
29 décembre 1998
Siège social
23 RUE DES CARRIERES CHEZ MR ET MME LINGAT, 57050, PLAPPEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHANOT

CONSTITUTION, AMELIORATION, EQUIPEMENT, CONSERVATION OU GESTION DU BOIS DIT "BOIS LE CHANOT" ET CEUX QUE LE GROUPEMENT POURRAIT ACQUERIR A TITRE ONEREUX OU GRATUIT.

Finances de LE CHANOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHANOT

DR

DOMINIQUE ROUYER

Gérant

Depuis la création (29 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de LE CHANOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 PLAPPEVILLESiègeActif

    421 532 920 00012 · ouvert le 26 octobre 1998 · NAF 0240Z

Documents juridiques de LE CHANOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CHANOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHANOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHANOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHANOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHANOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHANOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHANOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1998

Questions fréquentes sur LE CHANOT

Quel est le numéro SIREN de LE CHANOT ?

Le numéro SIREN de LE CHANOT est 421 532 920. Le SIRET de son siège social est 421 532 920 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72421532920.

Qui dirige LE CHANOT ?

LE CHANOT est dirigée par DOMINIQUE ROUYER, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHANOT ?

Le siège social de LE CHANOT est situé 23 rue des Carrieres Chez Mr et Mme Lingat, 57050 Plappeville.

LE CHANOT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHANOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHANOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHANOT.

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