LE CHANTILLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE CHANTILLY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1996, identifiée par le SIREN 408 016 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue de Paris, 03200 Vichy. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE CHANTILLY
INSEE- Dénomination
- LE CHANTILLY
- SIREN
- 408 016 616
- SIRET (siège)
- 408 016 616 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70408016616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 016 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 juin 1996
- Siège social
- 90 RUE DE PARIS, 03200, VICHY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE CHANTILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHANTILLY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE CHANTILLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03200 VICHYSiègeFermé
408 016 616 00018 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 553A
Documents juridiques de LE CHANTILLY
INPIComptes annuels de LE CHANTILLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHANTILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHANTILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHANTILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHANTILLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/04825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 24 janvier 2025 · N° 22/14731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 janvier 2024 · N° 23/00364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 19/02773
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mai 2006 · N° 04-17.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1991 · N° 90-40.934
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 1989 · N° 88-42.374
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHANTILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHANTILLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1996
Questions fréquentes sur LE CHANTILLY
Quel est le numéro SIREN de LE CHANTILLY ?
Le numéro SIREN de LE CHANTILLY est 408 016 616. Le SIRET de son siège social est 408 016 616 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70408016616.
Où se situe le siège social de LE CHANTILLY ?
Le siège social de LE CHANTILLY est situé 90 rue de Paris, 03200 Vichy.
LE CHANTILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHANTILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHANTILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHANTILLY.
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