LE CHANTILLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHANTILLY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 225 881. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue le Mail, 76190 Yvetot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par MICHAEL BRULIN, gérant.
Fiche d'identité de LE CHANTILLY
INSEE- Dénomination
- LE CHANTILLY
- SIREN
- 528 225 881
- SIRET (siège)
- 528 225 881 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04528225881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 225 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 30 novembre 2010
- Siège social
- 3 RUE LE MAIL, 76190, YVETOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHANTILLY
Café, bar
Finances de LE CHANTILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHANTILLY
INSEEÉtablissements de LE CHANTILLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76190 YVETOTSiègeActif
528 225 881 00010 · ouvert le 20 décembre 2010 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE CHANTILLY
INPIComptes annuels de LE CHANTILLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHANTILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHANTILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHANTILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHANTILLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/04825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 24 janvier 2025 · N° 22/14731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 janvier 2024 · N° 23/00364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 19/02773
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mai 2006 · N° 04-17.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1991 · N° 90-40.934
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 1989 · N° 88-42.374
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHANTILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHANTILLY
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
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Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2010-12-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-11-30
- création
Date d'effet : 30 novembre 2010
Questions fréquentes sur LE CHANTILLY
Quel est le numéro SIREN de LE CHANTILLY ?
Le numéro SIREN de LE CHANTILLY est 528 225 881. Le SIRET de son siège social est 528 225 881 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04528225881.
Qui dirige LE CHANTILLY ?
LE CHANTILLY est dirigée par MICHAEL BRULIN, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHANTILLY ?
Le siège social de LE CHANTILLY est situé 3 rue le Mail, 76190 Yvetot.
LE CHANTILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHANTILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHANTILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHANTILLY.
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