LE CHAPEAU VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 993 456 961, LE CHAPEAU VERT est une SAS créée le 4 novembre 2025. Elle est domiciliée 740 Route des Crêts Bouvard, 39370 Les Bouchoux. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. Adélaïde SCHOLLY-SCHOELLER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHAPEAU VERT
INSEE- Dénomination
- LE CHAPEAU VERT
- SIREN
- 993 456 961
- SIRET (siège)
- 993 456 961 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14993456961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 456 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 04 novembre 2025
- Siège social
- 740 Route des Crêts Bouvard, 39370, Les Bouchoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAPEAU VERT
La Société a pour objet, en France et à l'étranger : - L'exploitation, la gestion et la mise en location de gîtes, meublés de tourisme, chambres d'hôtes, hôtels, résidences de tourisme et autres structures d'hébergement de courte ou longue durée, ainsi que toutes activités de services hôteliers, para-hôteliers et de restauration, incluant la fourniture de repas, boissons et prestations accessoires liées à l'accueil et au séjour de la clientèle ; - L'acquisition, l'administration, l'exploitation, la mise en valeur et la gestion, par voie de location (vide ou meublée) ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers ; l'aliénation par vente, échange, apport ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer leur accessoire, annexe ou complément ; - L'organisation et la réalisation de visites de fermes, stages, conférences, séminaires, ateliers et manifestations diverses, en lien avec les activités touristiques, agricoles, culturelles ou pédagogiques ; - Le conseil et l'accompagnement en matière d'élevage et d'activités agricoles, ainsi que la réalisation de prestations de services à caractère agricole ou rural ; - L'exploitation d'installations de production d'énergie, notamment d'origine thermique, solaire, éolienne ou plus généralement renouvelable ; en particulier la production d'électricité solaire à partir d'équipements photovoltaïques implantés sur des bâtiments lui appartenant ou sur tout immeuble pris à bail, ainsi que la cession de l'énergie produite à des opérateurs agréés ; - L'exercice de tous travaux agricoles et ruraux, y compris les opérations de déneigement, salage et autres interventions pour le compte de tiers, ainsi que toutes activités commerciales accessoires ou connexes à l'activité agricole ou exercées en milieu rural ; - L'achat, la vente et la location de matériels, produits, fournitures agricoles et divers matériaux ; - L'achat, la vente et la commercialisation, en gros ou au détail, de produits agricoles transformés ou non transformés, dès lors qu'ils ne sont pas soumis à réglementation particulière ; La transformation, la valorisation et la commercialisation de produits agricoles, alimentaires ou artisanaux ; - Et, plus généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'un des objets spécifiés ci-dessus, ou à tout objet similaire, connexe ou de nature à favoriser le développement ou l'extension du patrimoine social.
Finances de LE CHAPEAU VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPEAU VERT
INSEEÉtablissements de LE CHAPEAU VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39370 Les BouchouxSiègeActif
993 456 961 00016 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LE CHAPEAU VERT
INPIComptes annuels de LE CHAPEAU VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPEAU VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPEAU VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPEAU VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAPEAU VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPEAU VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPEAU VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-01
- création
Date d'effet : 04 novembre 2025
Questions fréquentes sur LE CHAPEAU VERT
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPEAU VERT ?
Le numéro SIREN de LE CHAPEAU VERT est 993 456 961. Le SIRET de son siège social est 993 456 961 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14993456961.
Qui dirige LE CHAPEAU VERT ?
LE CHAPEAU VERT est dirigée par Adélaïde SCHOLLY-SCHOELLER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAPEAU VERT ?
Le siège social de LE CHAPEAU VERT est situé 740 Route des Crêts Bouvard, 39370 Les Bouchoux.
LE CHAPEAU VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPEAU VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPEAU VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPEAU VERT.
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