LE CHAPELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHAPELIER est une société civile immatriculée le 14 septembre 2007 sous le numéro SIREN 499 940 112. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine le Chapelier, 30760 Saint-Julien-de-Peyrolas. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par JULIEN GUIGUE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHAPELIER
INSEE- Dénomination
- LE CHAPELIER
- SIREN
- 499 940 112
- SIRET (siège)
- 499 940 112 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43499940112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 940 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 64 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 14 septembre 2007
- Siège social
- DOMAINE LE CHAPELIER , 30760, SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de LE CHAPELIER
Objet social de LE CHAPELIER
Viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CHAPELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPELIER
INSEEÉtablissements de LE CHAPELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30760 SAINT-JULIEN-DE-PEYROLASSiègeActif
499 940 112 00018 · ouvert le 19 juillet 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE CHAPELIER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CHAPELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPELIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 5
Décision du 29 mai 2026 · N° 2026RG02978
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 92-42.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2007
Questions fréquentes sur LE CHAPELIER
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPELIER ?
Le numéro SIREN de LE CHAPELIER est 499 940 112. Le SIRET de son siège social est 499 940 112 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43499940112.
Qui dirige LE CHAPELIER ?
LE CHAPELIER est dirigée par JULIEN GUIGUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAPELIER ?
Le siège social de LE CHAPELIER est situé Domaine le Chapelier, 30760 Saint-Julien-de-Peyrolas.
LE CHAPELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPELIER.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Julien-de-Peyrolas
- EYMARD FRANCOIS ET FILS30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- SCEA LE TERRIER30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- DOMAINE CERENI30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- BARNOUIN CATHERINE30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- ROCHE ALAIN30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- GUIGUE CECILE30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- ROUX NICOLE30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- MERCIER JEAN30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- MERCIER PASCALE30760 Saint-Julien-de-Peyrolas
- COMBIN GEORGES30760 Saint-Julien-de-Peyrolas