LE CHAPELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 880 453 337, LE CHAPELIER est une SARL créée le 13 janvier 2020. Elle est domiciliée 1 rue Proudhon, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. YANN MARCHAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHAPELIER
INSEE- Dénomination
- LE CHAPELIER
- SIREN
- 880 453 337
- SIRET (siège)
- 880 453 337 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68880453337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 453 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 13 janvier 2020
- Siège social
- 1 RUE PROUDHON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE CHAPELIER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE CHAPELIER
Restauration traditionnelle débit de boissons
Finances de LE CHAPELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPELIER
INSEEÉtablissements de LE CHAPELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
880 453 337 00011 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE CHAPELIER
INPIComptes annuels de LE CHAPELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPELIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 5
Décision du 29 mai 2026 · N° 2026RG02978
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 92-42.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPELIER
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2020-02-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-13 · Début d'activité : 2020-02-01
- création
Date d'effet : 13 janvier 2020
Questions fréquentes sur LE CHAPELIER
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPELIER ?
Le numéro SIREN de LE CHAPELIER est 880 453 337. Le SIRET de son siège social est 880 453 337 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68880453337.
Qui dirige LE CHAPELIER ?
LE CHAPELIER est dirigée par YANN MARCHAL, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHAPELIER ?
Le siège social de LE CHAPELIER est situé 1 rue Proudhon, 25000 Besancon.
LE CHAPELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPELIER.
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