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LE CHAPITRE

Active
Siren833 159 155SAS30124 L'ESTRECHURECréée le 22 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 159 155, LE CHAPITRE est une SAS créée le 22 novembre 2017. Elle est domiciliée Le Village LE VILLAGE, 30124 L'Estrechure. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par ALEXIS COLOMER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE CHAPITRE

Dénomination
LE CHAPITRE
SIREN
833 159 155
SIRET (siège)
833 159 155 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04833159155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 159 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
22 novembre 2017
Siège social
Le Village LE VILLAGE, 30124, L'ESTRECHURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAPITRE

Restauration traditionnelle. Bar.

Finances de LE CHAPITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAPITRE

AC

ALEXIS COLOMER

Président de SAS

Depuis la création (22 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de LE CHAPITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30124 L'ESTRECHURESiègeActif

    833 159 155 00013 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CHAPITRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAPITRE

LE CHAPITRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan simplifié

25 juin 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de LE CHAPITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPITRE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAPITRE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2017

Questions fréquentes sur LE CHAPITRE

Quel est le numéro SIREN de LE CHAPITRE ?

Le numéro SIREN de LE CHAPITRE est 833 159 155. Le SIRET de son siège social est 833 159 155 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04833159155.

Qui dirige LE CHAPITRE ?

LE CHAPITRE est dirigée par ALEXIS COLOMER, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CHAPITRE ?

Le siège social de LE CHAPITRE est situé Le Village LE VILLAGE, 30124 L'Estrechure.

LE CHAPITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAPITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPITRE.

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